Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LITIERE CHAT PROPRE
Numéro de dépôt :
1002134
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LITIERE CHAT PROPRE
Déposée le 18 novembre 1976 par COFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LITIERE CHAT PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LITIERE CHAT PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002134.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFNA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI 1977-003